Organisation et signalisation des chantiers routiers

Organisation et signalisation des chantiers routiers

COMMISSION DE CIRCULATION DE L’ETAT

Avant propos

La présence d’un chantier sur la voie publique ne va souvent pas sans inconvénients de confort pour les usagers de la route, qu’ils soient motorisés, à vélo ou à pied.

Ils sont par ailleurs placés devant une situation qui ne leur est pas familière et dont il peut être difficile de saisir la complexité en raison d’un réaménagement plus ou moins substantiel de la voie publique.

Il importe donc de guider les usagers de la route dans les meilleures conditions possibles quand ils s’approchent d’un chantier et le contournent.

L’organisation et la signalisation adéquates duchantier jouent dans ce contexte un rôle de premier plan.

La présente brochure se propose en première partie d’éclairer au mieux les aspects de la mise en place d’un chantier, de la base réglementaire du chantier, des règles de la circulation du Code de la route, de la signalisation routière ainsi que, brièvement, de la responsabilité juridique des intervenants.

Une deuxième partie présente des plans-type de signalisation dechantiers en agglomération, en rase campagne ainsi que sur autoroute.

Ces plans sont censés convenir, avec des variantes au cas par cas, à la plupart des situations susceptibles de se présenter dans le cadre d’un chantier.

La brochure se présente donc comme un outil destiné à servir dans l’organisation et le déroulement de chantiers sur la voie publique.

Au sommaire:

• Avant-propos
• Avant la mise en place du chantier
• Définition du chantier et procédure 
• Autorisation d’ouverture du chantier
• Réglementation de la circulation routière
• Information des usagers 
• Mise en place du chantier
• Véhicules en stationnement gênant
• Guidage du trafic routier
• Accès d’approvisionnement du chantier 
• Règles générales de la circulation routière
• Accès au chantier
• Vitesse maximale autorisée
• Dépassement 

• Signalisation du chantier
• Mise en place de la signalisation
• Réception de la signalisation
• Modification de la signalisation en cours de chantier
• Signalisation des chantiers non soumis à un règlement spécifique
• Signalisation des passages rétrécis
• Emplacement des signaux
• Configuration des signaux 
• Responsabilités juridiques
• Responsabilité civile
• Responsabilité pénale
• Dispositions de priorité, d’interdiction, de restriction ou d’obligation
• Calcul des phases des feux lumineux
• Plans-type de signalisation