- 1-1 Présentation des différents intervenants à l’acte de construire
- 1-2 Maître de l’ouvrage (pouvoir adjudicateur : le client)
- 1-3 Maître d’ouvrage délégué
- 1-4 Maître d’œuvre
- 1-5 Bureau de contrôle ou contrôleur technique
- 1-6 Coordonnateur SPS
- 1-7 Bureau d’études techniques
- 1-8 Titulaire
- 1-9 Groupement/ Société en participation
- 1-10 Sous-traitant
- 2-1 Notion de marché
- 2-2 Documents contractuels
- 3-1 Détermination du prix
- 3-2 Variation du prix
- – Travaux à proximité de réseaux
- – Permis de construire et autorisations administratives
- 4-1 Préparation du chantier
- 4-2 Travaux à proximité de réseaux
- 4-3 Permis de construire et autorisations administratives
- 5-1 Ordre de service
- 5-2 Pièces contractuelles postérieures à la signature du marché
- 5.2.1 Avenants
- 5.2.2 Marché complémentaire
- 5-3 Documents de suivi du chantier
- 5-4 Modification du montant des travaux et des quantités
- 5.4.1 Augmentation ou diminution du montant des travaux
- 5.4.2 Variation de quantité pour une nature d’ouvrage
- 5.4.3 Quand et comment fixer des prix nouveaux ?
- 5-5 Incidents particuliers rencontrés lors de l’exécution
- 5.5.1 Dégradations causées aux voies publiques
- 5.5.2 Engins explosifs de guerre
- 5.5.3 Pertes et avaries ou comment se faire indemniser en cas de phénomènes naturels non normalement prévisibles ou en cas de force majeure
- 5.5.4 Vestiges trouvés sur les chantiers
- 5-6 Provenance des matériaux et produits
- – Pénalités
- – Primes
- – Intempéries
- 6-1 Fixation et modification des délais
- 6-2 Pénalités de retard
- 6-3 Primes d’avance
- 7-1 Ajournement des travaux par le représentant du pouvoir adjudicateur
- 7-2 Interruption des travaux par le titulaire
- 7-3 Conditions et conséquences d’une résiliation du marché
- 8-1 Avances
- 8-2 Retenue de garantie
- 9-1 Demande de paiement mensuelle du titulaire du marché
- 9-2 Paiement du sous-traitant direct
- 9-3 Paiement des sous-traitants indirects
- 9-4 Paiement des entreprises membres d’un groupement
- 10-1 Définition et modalités de la réception
- 10-2 Effets de la réception et délai de garantie
- -Demande de paiement finale
- -Décompte général
- 12-1 Responsabilité civile
- 12-2 Responsabilité décennale
- 13-1 Assurances imposées par le CCAG
- 13-2 Assurances imposées par le CCAP
- 13-3 Assurances obligatoires
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Guide pratique à l’usage des conducteurs de travaux
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