APPLICATION DU FASCICULE 70 DU CCTG

Ce carnet, plus particulièrement destiné au personnel de chantier, présente sous forme synthétique et illustrée, les différentes phases d’exécution des travaux d’assainissement.

Il aborde notamment les aspects relatifs à la nature et à la qualité des produits, au rôle des différents acteurs, aux consignes de manutention, de stockage et de pose des produits en béton avec un accent particulier porté sur la sécurité du personnel.

NATURE ET QUALITÉ DES PRODUITS

Produits faisant l’objet d’une norme

Les produits doivent être conformes aux normes.

La conformité peut être prouvée :

• par la certification NF,
• au moyen d’une réception par lots (NF X 06-021).

Produits nouveaux bénéficiant d’un Avis

Technique

Les produits doivent être conformes aux spécifications de l’Avis Technique.
Ils doivent être titulaires d’un certificat CSTBat.

CONDITIONS D’ACCESSIBILITÉ AU CHANTIER

Travaux en domaine public

Le maître d’ouvrage demande les autorisations nécessaires au gestionnaire de voirie.

Travaux en propriété privée

• Respecter la zone d’emprise définie dans le CCTP sauf accord entre l’entrepreneur et le propriétaire du terrain.
• Faire un constat contradictoire des lieux.

Signalisation

• L’entrepreneur est responsable de la signalisation de son chantier.

• Il doit notamment respecter l’Instruction interministé- rielle sur la signalisation routière, livre I, 8ème partie

« Signalisation temporaire ».

SIGNALISATION DE CHANTIER

Références et textes réglementaires :

• Arrêté du 24 novembre 1967 modifié en dernier lieu par l’arrêté du 5 novembre 1992 (J.O. du 30 janvier 1993) relatif à la signalisation des routes et autoroutes.
• Livre I – 8è partie de l’Instruction Interministérielle sur la signalisation routière “Signalisation temporaire” approuvé par arrêté du 6 novembre 1992 (J.O. du 30 janvier 1993), modifié par l’arrêté du 13 novembre 1998.

CONDITIONS D’ACCEPTATION DES PRODUITS SUR CHANTIER (1)

Cas de produits fournis par le maître d’ouvrage :

Si ces produits font l’objet de réserves de la part de l’entrepreneur (produits non conformes ou défectueux), il doit en informer le maître d’œuvre qui prend ou non la responsabilité de leur mise en œuvre.

Les produits jugés non conformes ou défectueux sont isolés du reste du lot.
L’entrepreneur se conforme alors aux instructions du maître d’œuvre.

Au sommaire

MAÎTRISE DE LA QUALITÉ
NATURE ET QUALITÉ DES PRODUITS
CONDITIONS D’ACCESSIBILITÉ AU CHANTIER
SIGNALISATION DE CHANTIER
CONDITIONS D’ACCEPTATION DES PRODUITS
SUR CHANTIER
MARQUAGE CE ET MARQUE NF
RÔLES DE L’ENTREPRENEUR
ET DU MAÎTRE D’ŒUVRE
CONSIGNES DE MANUTENTION
ET DE STOCKAGE DES PRODUITS
TRAVAUX EN PRÉSENCE D’EAU
ORGANISATION DU CHANTIER
EXÉCUTION DES FOUILLES
POSE DES TUYAUX
POSE DES REGARDS
RÉALISATION DES BRANCHEMENTS
REMBLAIEMENT ET COMPACTAGE
SERRAGE HYDRAULIQUE
MATÉRIAUX AUTOCOMPACTANTS LIÉS
POUR EN SAVOIR PLUS