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acte de construiremaîtres d’ouvragemaîtres d’œuvre,accidents du travail
L’objet de cet Aide-mémoire BTP est de contribuer à faciliter la communication entre tous ces intervenants et de les aider dans leur recherche de solutions, en leur donnant des informations communes qui prennent en compte notamment la loi du 31 décembre 1993 sur les chantiers temporaires ou mobiles. En effet, les nombreux textes législatifs ou réglementaires et règles techniques ne sont pas toujours d’un accès aisé, surtout pour les petites entreprises ou leurs représentants sur les chantiers.
Ce document n’a, bien entendu, pas la prétention d’être exhaustif tant dans le domaine couvert par les rubriques retenues que dans le contenu de chacune d’entre elles et le lecteur pourra utilement contacter le service prévention de sa Caisse régionale d’assurance maladie, le Comité régional de l’OPPBTP ou l’inspection du travail pour obtenir tout renseignement complémentaire.
- 1 – Accident du travail et rente
- 2 – Accident de trajet
- 3 – Maladies professionnelles
- 4 – Analyse d’accident et étude des risques
- 5 – Rapport d’accident (modèle)
- 6 – Cotisations accidents du travail
- 7 – Statistiques
- 8 – Incitations financières
- 9 – Réglementation et normalisation
- 1 – Inspection du travail
- 2 – Sécurité sociale
- 3 – OPPBTP
- 1 – Maître d’ouvrage et maître d’œuvre
- 2 – Coordonnateur de sécurité
- 3 – Plan général de coordination
- 4 – Dépenses communes, compte-prorata
- 5 – Collège interentreprises de sécurité, de santé
- 5 – et des conditions de travail
- 6 – Dossier de maintenance et d’interventions
- 6 – ultérieures (DIUO)
- 7 – Sous-traitance
- 8 – Travail temporaire et prêt de main d’œuvre
- 9 – Location de matériel
- 10 – Entreprises extérieures
- 1 – Principes généraux de prévention
- 1 – et affichage
- 2 – Chef d’entreprise et règlement intérieur
- 3 – CHSCT et/ou délégués du personnel
- 4 – Déclaration d’ouverture de chantier
- 5 – Déclaration d’intention de commencement
- 5 – de travaux (DICT)
- 6 – Registres obligatoires
- 7 – Déclaration d’accident du travail
- 1 – Organismes de prévention privés
- 2 – Service de santé au travail
- 3 – Service de sécurité, agent de sécurité
- 1 – Contrat de travail et travail dissimulé
- 2 – Visite médicale
- 3 – Formation à la sécurité
- 4 – Autorisation de conduite
- 5 – Habilitation électrique
- 6 – Secourisme
- 7 – Déplacement du personnel
- 8 – Intempéries
- 1 – Protection individuelle
- 2 – Casque et chaussures de sécurité
- 3 – Harnais d’antichute
- 4 – Vêtements de protection
- 1 – Délégation de pouvoirs
- 2 – Responsabilité civile et faute inexcusable
- 3 – Responsabilité pénale
- 4 – Tribunaux et sanctions pénales
- 1 – Plan d’installation de chantier
- 2 – Plan particulier de sécurité
- 2 – et de protection de la santé.
- 3 – Protections collectives contre les chutes
- 4 – Signalisation
- 5 – Électricité
- 6 – Consignation
- 7 – Vérifications
- 1 – Appareils de levage
- 2 – Banches
- 3 – Blindages préfabriqués
- 4 – Échafaudages de pied
- 5 – Échafaudages roulants
- 6 – Échafaudages volants
- 7 – Nacelles et plates-formes élévatrices
- 8 – Plates-formes de travail en encorbellement
- 9 – Plates-formes individuelles roulantes
- 10 – Échelles
- 11 – Garde-corps
- 12 – Étaiements
- 13 – Engins de chantier
- 14 – Machines
- 1 – Bruit
- 2 – Produits dangereux
- 3 – Port manuel de charges
- 4 – Vibrations
- 5 – Alcoolisme et tabagisme
- 1 – Réfectoires, vestiaires et sanitaires
- 2 – Lutte contre l’incendie
- 3 – Premiers secours
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